CONSEIL MUNICIPAL DE DECEMBRE 2018 A l’ordre du jour : Tarifs, recrutement agents recenseurs, lutte contre les inondations... Conseil Municipal DECEMBRE 2018
lire la suiteCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE DECEMBRE 2018
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SEPTEMBRE 2018
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2018 A l'ordre du jour : Dossier inondation, subventions, éclairage LED... Conseil Municipal SEPTEMBRE 2018
lire la suiteCompte-rendu du conseil du 8 juin 2018
Conseil municipal du 8 JUIN 2018 A l'ordre du jour : Recrutement saisonnier, vente terrain, vidéo surveillance, éclairage LED, marché de travaux, recensement de la population .... Conseil Municipal JUIN 2018
lire la suiteCompte rendu du conseil municipal du 23 mars 2018
A l'ordre du jour : votes des comptes administratifs 2017, Budgets Primitifs 2018, subventions aux associations, vote des taux, subventions au camping ... Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu du conseil municipal au format pdf
lire la suitePlan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
La commune de Vittefleur dispose depuis septembre 2016 d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) consultable en Mairie. Le PLU délimite les différentes zones urbaines et définit les règles d'urbanisme applicables à ces zones. APPROBATION PLU = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici. OAP = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici. PADD = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici. PLU ZONAGE DETAIL = Téléchargement…
lire la suiteLes autorisations administratives
Si vous souhaitez réaliser des travaux sur votre propriété, il est nécessaire : • de tenir compte des règles définies par la carte communale et il n’y a aucun foncier disponible ; • d’obtenir l’autorisation préalable de la Ville. Quel dossier pour quels travaux ? Dans quel cas déposer une déclaration préalable ? Vous déposerez…
lire la suiteDéclaration préalable
Pour télécharger les formulaires "Déclaration préalable. > Déclaration préalable à la réalisation de construction et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes > Déclaration préalable Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager > Déclaration préalable à la réalisation de constructions, travaux, installations et aménagements…
lire la suitePermis de construire et permis d’aménager
Pour télécharger les formulaires : > Permis de construire - Permis d’aménager > Permis de construire Maison individuelle Sont soumis au permis de construire : Pour les constructions nouvelles (article R 421.1 du code de l’urbanisme) Tous les ouvrages qui ne sont ni soumis à déclaration préalable, ni inscrits dans la liste des travaux exemptés d’autorisation,…
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